Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 02305 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Octroi de la carte du combattant pour les appelés du contingent entre 1962 et 1964

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02331 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Attribution de la carte du combattant

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02358 posée par M. René Teulade

    Conditions d'attribution de la carte du combattant pour les militaires présents en Algérie

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02166 posée par M. François Marc

    Carte du combattant

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02097 posée par M. François Grosdidier

    Conditions d'attribution de la carte du combattant

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01267 posée par M. Daniel Laurent

    Attribution de la carte du combattant

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22694 posée par M. Alain Fauconnier

    Revendications exprimées par le bureau national de la FNACA

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22398 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Loi n° 74-1044 du 9 décembre 1974

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22182 posée par M. Gérard Bailly

    Carte du combattant pour les soldats ayant participé à la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22105 posée par M. Antoine Lefèvre

    Carte du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible