Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 20460 posée par M. Gilbert Favreau

    Prime pour les salariés des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22030 posée par Mme Françoise Férat

    Statut des ambulanciers de la fonction publique hospitalière affectés à une structure mobile d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22456 posée par M. Alain Duffourg

    Statut des ambulanciers des structures mobiles d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24843 posée par Mme Gisèle Jourda

    Situation des techniciens de laboratoire de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26140 posée par M. Alain Marc

    Ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26901 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27218 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27486 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01359 posée par M. Philippe Paul

    Reconnaissance de la profession d'infirmière puéricultrice et d'infirmier puériculteur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01739 posée par M. Fabien Genet

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible