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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 11014 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Inquiétudes sur la qualité de l'eau à la suite de la mise en pause du plan Écophyto

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 10053 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Développement des énergies renouvelables dans les communes

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   08/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 09381 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Décret du 29 août 2023 relatif aux usages et aux conditions d'utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 08251 posée par Mme Florence Lassarade

   Chasse traditionnelle de l'alouette des champs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   31/08/2023

   Pertinence

5. Question n° 08088 posée par Mme Florence Lassarade

   Interdiction de la pêche récréative de l'anguille en domaine maritime en aval de la limite de salure des eaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   03/08/2023

   Pertinence

6. Question n° 07650 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Transfert de compétences sur l'eau aux intercommunalités

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   06/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 06974 posée par Mme Florence Lassarade

   Homologation des boîtiers superéthanol 85 pour les deux, trois et quatre-roues motorisés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   25/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 0348G posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Utilisation du S-métolachlore

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   06/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 03188 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Application sur tout le territoire national de la politique européenne de préservation des milieux naturels et des espèces

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/10/2022

   Pertinence

10. Question n° 02864 posée par Mme Florence Lassarade

    Chasse aux pantes de l'alouette des champs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    29/09/2022

    Pertinence