Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0122S posée par Mme Florence Lassarade

    Prise en charge des nouveau-nés placés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23801 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation préoccupante de la pédiatrie en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23802 posée par Mme Florence Lassarade

    Conséquences de la refonte du logiciel de gestion des inscriptions et de consultation du registre national des refus

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13695 posée par Mme Florence Lassarade

    Autorisation d'utilisation du midazolam en médecine de ville

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0970G posée par Mme Florence Lassarade

    Impact de la réforme des retraites sur les femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé – Retraites

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0853G posée par Mme Florence Lassarade

    Bandes organisées de mineurs

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade

    Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible