Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

La situation au Mali

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

25/01/2013
Pertinence
Question n° 17309 posée par M. Marcel Rainaud

Gestion des relations avec les autorités mexicaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/02/2011
Pertinence
Question n° 15346 posée par Mme Claudine Lepage

Projet de vente du Palazzo Lenzi qui accueille l'Institut français de Florence

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/09/2010
Pertinence
Question n° 13658 posée par Mme Claudine Lepage

Rénovation et réhabilitation de l'Institut français de Florence

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

03/06/2010
Pertinence
Question n° 07917 posée par Mme Claudine Lepage

Pérennité de la bourse Lavoisier

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07520 posée par M. Gilbert Barbier

Statut des doctorants français de l'Institut universitaire européen

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0648S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Traçabilité des aides apportées aux pays victimes de graves catastrophes naturelles et aux pays en voie de développement

Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

27/01/2005
Pertinence
Question n° 10591 posée par M. Christian Cointat

Ecole de Milan : augmentation des frais de scolarité

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/01/2004
Pertinence
Question n° 06040 posée par M. Christian Cointat

Sauvegarde du patrimoine culturel français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/03/2003
Pertinence
Question n° 1011S posée par M. Alain Gournac

Conséquences de la professionnalisation de l'armée

Réponse du ministère : Budget

31/01/2001
Pertinence