Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 15346 posée par Mme Claudine Lepage

Projet de vente du Palazzo Lenzi qui accueille l'Institut français de Florence

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/09/2010
Pertinence
Question n° 13658 posée par Mme Claudine Lepage

Rénovation et réhabilitation de l'Institut français de Florence

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

03/06/2010
Pertinence
Question n° 03322 posée par M. Xavier de Villepin

Enseignement du français en Italie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1997
Pertinence
Question n° 19136 posée par M. Pierre Biarnès

Réduction drastique du réseau des consulats, écoles et centres culturels français en Italie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/11/1996
Pertinence
Question n° 18023 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Fermeture du consultat de France à Florence

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/10/1996
Pertinence
Question n° 18036 posée par M. Guy Penne

Fermeture du consulat de France à Florence (Italie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/10/1996
Pertinence
Question n° 00876 posée par M. Marcel Vidal

Relations entre le département de l'Hérault et la province de Florence

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/07/1988
Pertinence
Question n° 08546 posée par M. Marcel Vidal

Hérault : création de postes de professeurs d'italien

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1987
Pertinence