Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 05093 posée par Mme Florence Blatrix Contat

Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

02/02/2023
Pertinence
Question n° 0063G posée par Mme Martine Berthet

Chantier de la ligne Lyon-Turin

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

27/10/2022
Pertinence
Question n° 03188 posée par Mme Florence Blatrix Contat

Application sur tout le territoire national de la politique européenne de préservation des milieux naturels et des espèces

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

13/10/2022
Pertinence
Question n° 25301 posée par Mme Florence Blatrix Contat

Autonomie stratégique européenne dans le domaine numérique

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

La situation au Mali

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

25/01/2013
Pertinence
Question n° 36650 posée par M. Louis Souvet

Simplification des traités communautaires

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/11/2001
Pertinence
Question n° 0297G posée par M. René-Pierre Signé

Harmonisation fiscale européenne

Réponse du ministère : Budget

10/03/2000
Pertinence
Question n° 20351 posée par M. René Trégouët

Avenir des postes diplomatiques et consulaires français au sein de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

11/11/1999
Pertinence
Question n° 13726 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Levée partielle de l'embargo sur les produits bovins du Royaume-Uni

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1999
Pertinence
Question n° 11447 posée par M. Georges Gruillot

Levée partielle de l'embargo sur les viandes anglaises

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1998
Pertinence