Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 27311 posée par Mme Florence Lassarade

Salariés en retraite progressive

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 22633 posée par Mme Florence Lassarade

Contrôle des centres de soins dentaires low-cost

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence
Question n° 21179 posée par Mme Florence Lassarade

Prise en charge des patientes atteintes d'un cancer du sein triple négatif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/03/2021
Pertinence
Question n° 17541 posée par Mme Florence Lassarade

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/08/2020
Pertinence
Question n° 16091 posée par Mme Florence Lassarade

Compensation financière pour les établissements et services privés solidaires

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 0970G posée par Mme Florence Lassarade

Impact de la réforme des retraites sur les femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé Retraites

17/10/2019
Pertinence
Question n° 04486 posée par Mme Florence Lassarade

Reste à charge zéro dans le secteur de l'optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 03766 posée par Mme Florence Lassarade

Congés maternité des professions paramédicales conventionnées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03776 posée par Mme Florence Lassarade

Aide financière pour le congé maternité des professions paramédicales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence