Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 10648 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Situation du lycée français international Victor Hugo à Florence

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2024
Pertinence
Question n° 2095G posée par M. Joël Guerriau

Relations franco-algériennes et conséquences sur l'opération Barkhane

Réponse du Ministère des armées

04/11/2021
Pertinence
Question n° 2013G posée par M. Alain Joyandet

Situation militaire au Mali

Réponse du Ministère des armées

30/09/2021
Pertinence
Question n° 2014G posée par M. Olivier Cigolotti

Perspectives à venir de l'opération Barkhane

Réponse du Ministère des armées

30/09/2021
Pertinence
Question n° 2000G posée par M. Pierre Laurent

Crise des sous-marins

Réponse du Ministère des armées

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1683G posée par M. Bernard Fournier

Sommet G5 Sahel

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1489G posée par M. Philippe Folliot

Compatibilité des positions du président turc et de la Turquie avec son statut d'allié dans l'OTAN

Réponse du Ministère des armées

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1052G posée par M. Olivier Léonhardt

Intervention française au Mali

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

28/11/2019
Pertinence
Question n° 07142 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des sièges au Parlement européen après le Brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/10/2018
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Jeanny Lorgeoux

Libération de Mossoul

Réponse du Ministère des armées

12/07/2017
Pertinence