Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 22883 posée par M. Michel Charasse

    Respect des horaires de travail de leur collectivité d'affectation par les agents de l'Etat transférés en vertu de la loi n° 2004-809

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04641 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Rémunération obligatoire pour les stages étudiants de plus de trois mois

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08806 posée par M. Alain Fauconnier

    Formation des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09102 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09149 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Devenir des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09187 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09220 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Perspectives d'avenir des contrats aidés dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1340S posée par M. Rachel Mazuir

    Cessation progressive d'activité

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07242 posée par M. Marcel Rainaud

    Insertion des jeunes dans la fonction publique territoriale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08169 posée par M. Simon Sutour

    Utilisation d'outils dangereux par des apprentis mineurs dans les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible