Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

194 questions

Question n° 27651 posée par M. Pascal Savoldelli

Non-remplacements d'enseignants

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 26274 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Remplacement des professeurs

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25967 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Salaire des enseignants

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 24384 posée par M. Jean-Noël Guérini

Démissions d'enseignants

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 20822 posée par Mme Sabine Drexler

Données chiffrées précises de la consommation des heures supplémentaires consommées en 2019-2020

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/02/2021
Pertinence
Question n° 19524 posée par Mme Catherine Dumas

Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/12/2020
Pertinence
Question n° 18528 posée par M. Hugues Saury

Versement de la prime exceptionnelle relative à la Covid-19

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

29/10/2020
Pertinence
Question n° 16641 posée par Mme Laurence Cohen

Suppression de primes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16670 posée par M. Jean-François Husson

Situation des admissibles aux concours internes de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/06/2020
Pertinence
Question n° 14844 posée par M. Hugues Saury

Protection des personnels enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

26/03/2020
Pertinence