Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

215 questions

Question n° 15908 posée par Mme Colette Mélot

Indemnités de résidence des enseignants titulaires de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2005
Pertinence
Question n° 11256 posée par M. Daniel Eckenspieller

Revalorisation indiciaire du corps des professeurs agrégés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/03/2004
Pertinence
Question n° 04395 posée par M. Serge Franchis

Situation des jeunes agents de l'Etat

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/12/2002
Pertinence
Question n° 09460 posée par M. Gilbert Chabroux

Inspecteurs de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

02/07/1998
Pertinence
Question n° 08405 posée par M. Patrice Gélard

Refonte du système des primes dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

21/05/1998
Pertinence
Question n° 08407 posée par M. Michel Mercier

Conditions de travail des conseillers pédagogiques

Réponse du ministère : Éducation

21/05/1998
Pertinence
Question n° 06338 posée par M. Michel Doublet

Nouvelle grille indiciaire des personnels de direction de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

19/02/1998
Pertinence
Question n° 06349 posée par M. Marc Massion

Remboursement des frais de déplacement des conseillers pédagogiques

Réponse du ministère : Éducation

19/02/1998
Pertinence
Question n° 06109 posée par M. Jean Pépin

Remboursement des frais de déplacement des conseillers pédagogiques

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1998
Pertinence
Question n° 06134 posée par M. Guy Fischer

Moyens alloués aux conseillers pédagogiques

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1998
Pertinence