Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

197 questions

Question n° 28019 posée par M. Louis Souvet

Formation des orthophonistes

La question est caduque

30/01/1986
Pertinence
Question n° 01590 posée par M. Louis Souvet

Formation des orthophonistes

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/06/1986
Pertinence
Question n° 11001 posée par M. Jacques Baudot

Réforme des études d'orthophonie

Réponse du ministère : Santé publique

10/05/1995
Pertinence
Question n° 11353 posée par M. Germain Authié

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du ministère : Santé publique

29/06/1995
Pertinence
Question n° 15948 posée par M. Pierre Hérisson

Reconnaissance mutuelle des diplômes délivrés dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

29/04/1999
Pertinence
Question n° 16071 posée par M. André Diligent

Reconnaissance des diplômes des Etats membres de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

06/05/1999
Pertinence
Question n° 20992 posée par M. Jean-Marie Rausch

Reconnaissance des diplômes européens d'orthophonie

Réponse du ministère : Santé

09/12/1999
Pertinence
Question n° 24831 posée par M. Josselin de Rohan

Accès à la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Santé

04/05/2000
Pertinence
Question n° 25053 posée par M. Ambroise Dupont

Formation des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25198 posée par M. Alain Vasselle

Formation et accès à la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Santé

18/05/2000
Pertinence