Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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356 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

356 questions

  1. Question n° 10497 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Difficultés rencontrées par les centres de formation en orthophonie entrainant une fragilisation de la prise en charge des patients

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10326 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Numerus clausus et capacité de l'offre de formation initiale à la profession d'orthophoniste

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08709 posée par M. Olivier Rietmann

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08712 posée par Mme Nadège Havet

    Reconnaissance des orthophonistes salariés

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07498 posée par M. Daniel Laurent

    Situation de la profession d'orthophoniste

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12649 posée par Mme Laurence Cohen

    Suppression du quota pour les orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10190 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Devenir du recrutement en école d'orthophonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07638 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Devenir du recrutement en école d'orthophonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07175 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0418S posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Devenir du recrutement en école d'orthophonie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible