Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 02509 posée par M. André Fosset

Rapport sur la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

26/08/1993
Pertinence
Question n° 02385 posée par M. André Fosset

Primes aux accédants à la propriété du département de Maine-et-Loire

Réponse du ministère : Logement

05/08/1993
Pertinence
Question n° 01012 posée par M. André Fosset

Dégradation des paysages aux alentours de la gare du Nord

Réponse du ministère : Équipement

13/05/1993
Pertinence
Question n° 01027 posée par M. André Fosset

Application de la loi relative au contrôle technique des véhicules automobiles

Réponse du ministère : Équipement

13/05/1993
Pertinence
Question n° 00732 posée par M. André Fosset

Coût et résultats de la campagne en faveur de l'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

06/05/1993
Pertinence
Question n° 24342 posée par M. André Fosset

Soutien à l'essor du Collège de France

Réponse du ministère : Éducation

14/01/1993
Pertinence
Question n° 24184 posée par M. André Fosset

Création de centres de contrôle technique

La question est caduque

24/12/1992
Pertinence
Question n° 24185 posée par M. André Fosset

Contrats emploi-solidarité de la poste

Réponse du ministère : Postes

24/12/1992
Pertinence
Question n° 0506S posée par M. André Fosset

Délocalisation du laboratoire interrégional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Réponse du ministère : Droits des femmes

21/11/1992
Pertinence
Question n° 23445 posée par M. André Fosset

Multiplication des écoles de communication

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1992
Pertinence