Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 0021G posée par M. Denis Badré

    Aménagement du Parc de Saint-Cloud

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0021G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Gel des crédits du budget de 1997

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0011G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Projets de réforme concernant les chefs d'établissement dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0008G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Dispositif policier pendant la coupe du monde de football

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0158G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Révision des valeurs locatives

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0214G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Unification des réseaux d'établissement de l'assiette et de perception des recettes fiscales

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0260G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Niveau excessif des prélèvements obligatoires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0270G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Répartition de la dotation globale de fonctionnement

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0388G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Revendications des buralistes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0448G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Situation des infirmières

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible