Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 0002G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Politique du gouvernement: incohérence

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0021G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Evolution des prix de détail

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0253G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Cotation de certains actes médicaux

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0291G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Terrorisme international

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0202G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Problème du Sida

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0124G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Remboursement de TVA aux collectivités locales

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0259G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Rentrée universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0357G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Situation des infirmières

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0010G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Rétablissement de l'autorité de l'Etat

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0021G posée par M. Denis Badré

    Aménagement du Parc de Saint-Cloud

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne