Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

359 questions

Question n° 00100 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Gestion du service des eaux et fontaines de Versailles, Marly-le- Roi et Saint-Cloud

Réponse du ministère : Environnement

21/09/1978
Pertinence
Question n° 02666 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Coût de publications administratives

Réponse du ministère : Culture

27/02/1980
Pertinence
Question n° 0041A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Conséquences de l'arrêt de la construction de plusieurs centrales nucléaires

Réponse du ministère : Énergie

01/08/1981
Pertinence
Question n° 01743 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Equipement hospitalier: attribution d'un scanographe aux Hauts-de-Seine

Réponse du ministère : Santé

16/09/1981
Pertinence
Question n° 02798 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Ergothérapie: prise en charge des soins

Réponse du ministère : Santé

11/11/1981
Pertinence
Question n° 0182S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

TF1: dramatisation d'un incident minime

La question a été retirée

28/01/1982
Pertinence
Question n° 04589 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Entreprises nationales: demande de renseignements statistiques

Réponse du ministère : Économie

04/03/1982
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Politique du gouvernement: incohérence

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1982
Pertinence
Question n° 05980 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Nationalisation: coût de l'opération d'échange des titres des sociétés nationalisées

La question a été retirée

13/05/1982
Pertinence
Question n° 06026 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Employeurs d'assistantes maternelles: situation fiscale

Réponse du ministère : Budget

15/05/1982
Pertinence