Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte

Les pôles de compétitivité

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0784G posée par M. Ivan Renar

Les suppressions d'emploi

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

26/01/2007
Pertinence
Question n° 0759G posée par M. Bernard Piras

GDF

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

01/12/2006
Pertinence
Question n° 0734G posée par M. Michel Billout

Panne d'électricité du 4 novembre 2006

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/11/2006
Pertinence
Question n° 0740G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Situation de La Poste

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/11/2006
Pertinence
Question n° 0723G posée par M. Roland Courteau

GDF

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0682G posée par M. Philippe Madrelle

Situation de la SOGERMA

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

19/05/2006
Pertinence
Question n° 0684G posée par Mme Marie-France Beaufils

Situation de la SOGERMA

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

19/05/2006
Pertinence
Question n° 0646G posée par Mme Yolande Boyer

Conséquences de la grippe aviaire sur la filière avicole

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/03/2006
Pertinence
Question n° 0629G posée par M. Roland Courteau

Problèmes de la filière viticole

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/02/2006
Pertinence