Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Pertinence
Question n° 10324 posée par M. Guillaume Gontard

Soutien de l'agence française de développement au parc naturel congolais d'Odzala Kokoua

En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/02/2024
Pertinence
Question n° 0598G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza et envoi d'armes

Réponse du Première ministre

09/11/2023
Pertinence
Question n° 0588G posée par M. Michaël Weber

Glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/10/2023
Pertinence
Question n° 08700 posée par M. Guillaume Gontard

Territoires zéro chômeur de longue durée en sursis

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

19/10/2023
Pertinence
Question n° 0552G posée par M. Guillaume Gontard

Attentats en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0474G posée par M. Guillaume Gontard

Événements intervenus à Annecy

Réponse du Première ministre

15/06/2023
Pertinence
Question n° 0664S posée par M. Guillaume Gontard

Situation des hôpitaux en Isère

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

11/05/2023
Pertinence
Question n° 06682 posée par M. Guillaume Gontard

Mouvement social dans les écoles d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

11/05/2023
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Guillaume Gontard

Mouvement social dans les écoles d'architecture

La question a été transformée.

13/04/2023
Pertinence