Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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338 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

338 questions

Question n° 10688 posée par M. Roger Karoutchi

Liberté d'apposer une mezouzah sur une porte

En attente de réponse du Ministère de la justice

14/03/2024
Pertinence
Question n° 0782G posée par M. Roger Karoutchi

Affiche officielle des jeux Olympiques et Paralympiques

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

Situation en Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0532G posée par M. Roger Karoutchi

Mort de Nahel et violences urbaines

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/07/2023
Pertinence
Question n° 0484G posée par M. Hervé Marseille

Relations diplomatiques avec le Maroc et l'Algérie

Réponse du Première ministre

22/06/2023
Pertinence
Question n° 06169 posée par M. Roger Karoutchi

Difficulté à obtenir des données statistiques sur le nombre de peines purgées par les conducteurs responsables d'accidents mortels sous l'empire de stupéfiants ou d'alcool

Réponse du Ministère de la justice

06/04/2023
Pertinence
Question n° 0248G posée par M. Roger Karoutchi

Chaînes de télévision C8 et CNews

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04941 posée par M. Roger Karoutchi

Nécessaire encadrement des profils et avatars sur les réseaux sociaux et éventuelle création d'une identité numérique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

26/01/2023
Pertinence
Question n° 0081G posée par Mme Christine Lavarde

Contrats de Cahors et examen du budget pour 2023

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

10/11/2022
Pertinence
Question n° 0051G posée par M. Roger Karoutchi

Revenants du djihad

Réponse du Ministère de la justice

27/10/2022
Pertinence