Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 10760 posée par M. Pierre Ouzoulias

Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0248G posée par M. Roger Karoutchi

Chaînes de télévision C8 et CNews

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04630 posée par M. Pierre Ouzoulias

Science ouverte et liberté académique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/12/2022
Pertinence
Question n° 00310 posée par M. Roger Karoutchi

Appels à la violence dans les productions musicales

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27835 posée par M. Pierre Ouzoulias

Réduction du service aux lecteurs de la bibliothèque nationale de France

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 26254 posée par M. Hervé Marseille

Accès des personnes aveugles aux ouvrages

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 21614 posée par M. Stéphane Ravier

Sort du patrimoine en France et monuments constitutifs de notre identité.

Réponse du Ministère de la culture

18/03/2021
Pertinence
Question n° 13857 posée par M. Roger Karoutchi

Protection de la langue française

Réponse du Ministère de la culture

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13231 posée par M. Roger Karoutchi

Appels à la violence dans les productions musicales

La question est caduque

28/11/2019
Pertinence
Question n° 10733 posée par M. Roger Karoutchi

Lien des stations régionales de France 3 et France Bleu

Réponse du Ministère de la culture

06/06/2019
Pertinence