Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 10557 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Respect dans le département des Hauts-de-Seine des objectifs fixés par le schéma directeur de la région Île-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07783 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Supplément de loyer de solidarité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02836 posée par M. Hervé Marseille

    Fiabilité du diagnostic de performance énergétique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02489 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Projet du « Grand Paris Express »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0022G posée par M. Christian Favier

    Grand Paris

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02010 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Dérogation en zones tendues au délai de cinq ans pour solliciter des subventions foncières

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1636S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Départ de plusieurs grandes écoles et centres de recherche du sud des Hauts-de-Seine pour le plateau de Saclay

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible