Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 25698 posée par Mme Marie-France de Rose

    Santé des étudiants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25297 posée par Mme Marie-France de Rose

    Pictogramme destiné aux femmes enceintes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17867 posée par M. Roger Karoutchi

    Plan de lutte contre le tabagisme, l'alcoolisme et les drogues en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12717 posée par M. Hervé Marseille

    Diagnostic territorial national de la prise en charge de l'autisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0538S posée par M. Hervé Marseille

    Prise en compte de l'évolution des techniques relatives au traitement du cancer

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04947 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Prise en charge de l'endométriose en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible