Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0978S posée par Mme Colette Mélot

Urgences pédiatriques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

24/10/2019
Pertinence
Question n° 07446 posée par M. Michel Billout

Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

La question est caduque

18/07/2013
Pertinence
Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

La question a été retirée

02/05/2013
Pertinence
Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 0809S posée par M. Yannick Bodin

Construction d'un nouvel hôpital à Melun

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0367S posée par M. Yannick Bodin

Plate-forme hospitalière du sud de la Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/12/2008
Pertinence
Question n° 03916 posée par M. Jean-Marie Poirier

Projet d'implantation d'un appareil d'imagerie par résonance médicale au centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges

Réponse du ministère : Santé

30/10/1997
Pertinence
Question n° 14981 posée par M. Jean-Marie Poirier

Projet d'installation d'un appareil par résonnance magnétique (IRM) au Centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges

Réponse du ministère : Santé

18/04/1996
Pertinence
Question n° 14208 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet d'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique au centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges

Réponse du ministère : Santé

29/02/1996
Pertinence