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Questions avec et sans réponses

1331 questions

1. Question n° 10294 posée par M. Khalifé Khalifé

   Défis croissants de la protection de l'enfance face à l'accueil des mineurs non accompagnés

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   22/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 1104S posée par Mme Agnès Evren

   Réseaux sociaux, écrans et santé mentale des jeunes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   15/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras

   Reconnaissance de l'endométriose

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   01/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol

   Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   07/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 09209 posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Prise en compte des Français établis hors de France dans le plan interministériel 2023-2027 contre les violences faites aux enfants

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   30/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 08766 posée par M. Ian Brossat

   Hébergement des jeunes étrangers isolés

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   26/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 07606 posée par M. Bruno Rojouan

   Manque de places dans les crèches

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   06/07/2023

   Pertinence

8. Question n° 07390 posée par Mme Annick Jacquemet

   Élargissement des bénéficiaires du congé proche aidant

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   22/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 07242 posée par M. Jean-Yves Roux

   Installation des médecins européens en France

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   15/06/2023

   Pertinence

10. Question n° 07125 posée par M. Sebastien Pla

    Pour une République qui renoue avec les valeurs de l'universalisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    08/06/2023

    Pertinence