Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile

Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

11/06/2020
Pertinence
Question n° 13346 posée par M. Fabien Gay

Fléau persistant de l'orpaillage illégal en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

05/12/2019
Pertinence
Question n° 0065G posée par M. Georges Patient

Finances locales ultramarines

Réponse du Ministère des outre-mer

18/10/2017
Pertinence
Question n° 18954 posée par M. Jean-Paul Fournier

Sécurisation du domaine sous-marin français

Réponse du Ministère des outre-mer

26/11/2015
Pertinence
Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot

Impact du changement climatique outremer

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

08/10/2015
Pertinence
Question n° 0140C posée par M. Serge Larcher

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0141C posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 02930 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Accords de partenariat économique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

20/12/2007
Pertinence
Question n° 13037 posée par M. Rodolphe Désiré

Délimitation des espaces maritimes situés entre la Barbade et la Martinique

Réponse du Ministère de l'outre-mer

08/07/2004
Pertinence
Question n° 12685 posée par M. Rodolphe Désiré

Tourisme et transport aérien aux Antilles

Réponse du Ministère de l'outre-mer

17/06/2004
Pertinence