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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 24622 posée par M. Hugues Saury
Contrat d'objectifs et de performance de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20303 posée par M. Hugues Saury
Modalités d'application du plan de relance dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 18223 posée par M. Hugues Saury
Situation des trufficulteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17103 posée par M. Hugues Saury
Jaunisse de la betterave
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10595 posée par M. Hugues Saury
Dérogation rapide pour faucher ou faire pâturer les jachères
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06823 posée par M. Hugues Saury
Notification de la politique agricole commune 2019 de la France à la Commission européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06824 posée par M. Hugues Saury
Dispositif d'exonération de charges pour les travailleurs occasionnels agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04367 posée par M. Hugues Saury
Acquisition de terres agricoles par des investisseurs chinois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence