Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 35569 posée par M. Marcel Vidal

Risques éventuels liés à la consommation d'huiles de grignons d'olives

Réponse du ministère : Industrie

11/10/2001
Pertinence
Question n° 0558S posée par M. Michel Souplet

Parution des décrets d'application de la loi sur l'air et biocarburants

Réponse du ministère : Industrie

27/05/1999
Pertinence
Question n° 13204 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Fermeture de deux usines de production de la société Schweppes implantées à Pantin et Gonesse (Ile-de-France)

Réponse du ministère : Agriculture

24/12/1998
Pertinence
Question n° 02839 posée par M. Gérard Delfau

Licenciements par la firme multinationale Nestlé

Réponse du ministère : Agriculture

18/09/1997
Pertinence
Question n° 17422 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Producteurs français de tabac brun

Réponse du ministère : Agriculture

12/09/1996
Pertinence
Question n° 0325S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Maintien de deux sites de production de la société Schweppes à Gonesse (Val-d'Oise) et Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Emploi

13/03/1996
Pertinence
Question n° 13871 posée par M. Ivan Renar

Entreprise Danone à Seclin (Nord)

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1996
Pertinence
Question n° 11760 posée par M. Jacques-Richard Delong

Conséquences pour la filière bois de l'eurocertification

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/1995
Pertinence
Question n° 01424 posée par M. Albert Voilquin

Filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

03/06/1993
Pertinence
Question n° 05251 posée par M. Jean Lecanuet

Production de carburant éthanol en Seine-Maritime

Réponse du ministère : Agriculture

22/06/1989
Pertinence