Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 08275 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre les sectes

Réponse du ministère : Premier ministre

14/05/1998
Pertinence
Question n° 09171 posée par M. Georges Gruillot

Sensibilisation des jeunes aux dangers des sectes

Réponse du ministère : Premier ministre

25/06/1998
Pertinence
Question n° 11565 posée par M. Emmanuel Hamel

Mission interministérielle de lutte contre les sectes

Réponse du ministère : Premier ministre

22/10/1998
Pertinence
Question n° 11653 posée par M. Serge Mathieu

Bilan de l'Observatoire sur les sectes

Réponse du ministère : Premier ministre

29/10/1998
Pertinence
Question n° 1463G posée par M. David Assouline

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1465G posée par Mme Monique de Marco

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1511G posée par M. Thomas Dossus

Renforcement du protocole sanitaire dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/11/2020
Pertinence
Question n° 20097 posée par M. Guillaume Gontard

Situation des associations du secteur de l'éducation populaire et de la jeunesse dans le contexte de crise sanitaire

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 20183 posée par M. Guy Benarroche

Formation à la cuisine et plats végétariens

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/01/2021
Pertinence
Question n° 20217 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Programmes des études de cuisine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/01/2021
Pertinence