Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

Question n° 1579G posée par M. Guy Benarroche

Réouverture des lieux culturels

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19565 posée par M. Guy Benarroche

Élevage de visons

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19566 posée par M. Guy Benarroche

Moratoire pour l'implantation des entrepôts de e-commerce

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19567 posée par M. Guy Benarroche

Patients dits « Covid-longs »

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19568 posée par M. Guy Benarroche

Centrale thermique en Guyane

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19569 posée par M. Guy Benarroche

Composition des commissions d'attribution

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19677 posée par M. Guy Benarroche

Ségur de la santé et centres de lutte contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1473S posée par M. Guy Benarroche

Contournement d'Arles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

21/01/2021
Pertinence
Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 20180 posée par M. Guy Benarroche

Ordonnance de ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Canada

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/01/2021
Pertinence