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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 1496G posée par M. Daniel Salmon
Amazon et commerce en ligne
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
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Question n° 19432 posée par M. Joël Labbé
Usage des monnaies locales par les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 20173 posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Plan de suppression d'emplois du groupe Thales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 20182 posée par M. Guy Benarroche
Monnaies locales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1625G posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Rapport annuel d'Oxfam
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 2027G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Taxonomie verte européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 26681 posée par M. Guy Benarroche
Financement de la reprise de l'usine d'alumine Alteo de Gardanne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2322G posée par M. Paul Toussaint Parigi
Conséquences économiques et sociales du rachat du quotidien La Provence
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 27497 posée par M. Guy Benarroche
Frais bancaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence