Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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825 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

825 questions

  1. Question n° 13951 posée par M. Marcel Lesbros

    Politique à l'égard des sectes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0002G posée par M. Franck Sérusclat

    Versement de subventions à l'association Le Patriarche

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08275 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les sectes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09171 posée par M. Georges Gruillot

    Sensibilisation des jeunes aux dangers des sectes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11565 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mission interministérielle de lutte contre les sectes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11653 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan de l'Observatoire sur les sectes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0308S posée par M. Claude Biwer

    Coût du développement de l'énergie éolienne

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11856 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Méthode présidant à l'élaboration du rapport prévu à l'article 52 de la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1450G posée par M. Guillaume Gontard

    Taxe sur les transactions financières

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1463G posée par M. David Assouline

    Assassinat de Samuel Paty

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne