Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

  1. Question n° 08275 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les sectes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09171 posée par M. Georges Gruillot

    Sensibilisation des jeunes aux dangers des sectes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11565 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mission interministérielle de lutte contre les sectes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11653 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan de l'Observatoire sur les sectes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1450G posée par M. Guillaume Gontard

    Taxe sur les transactions financières

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1463G posée par M. David Assouline

    Assassinat de Samuel Paty

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1479G posée par M. Bernard Jomier

    Gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1494G posée par Mme Laurence Harribey

    Gestion de la crise sanitaire et petits commerces

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1514G posée par Mme Annick Billon

    Respect du Parlement et exemple de la couronne malgache

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1539G posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Attitude de la France vis-à-vis de l'Arabie saoudite

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Moyenne