Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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282 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

282 questions

  1. Question n° 13951 posée par M. Marcel Lesbros

    Politique à l'égard des sectes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08275 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les sectes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09171 posée par M. Georges Gruillot

    Sensibilisation des jeunes aux dangers des sectes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11565 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mission interministérielle de lutte contre les sectes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11653 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan de l'Observatoire sur les sectes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11856 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Méthode présidant à l'élaboration du rapport prévu à l'article 52 de la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18566 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation des personnes sans domicile fixe et des demandeurs d'asile en période de couvre-feu

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18846 posée par M. Guillaume Gontard

    Avenir de la ligne téléphonique 3919 destinée aux femmes victimes de violences conjugales

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19317 posée par M. Jacques Fernique

    Rétablissement du ramassage scolaire par vélo-bus à assistance électrique dans la communauté d'agglomération Seine-Eure

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19324 posée par M. Daniel Salmon

    Oubliés du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne