Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 10060 posée par M. Guy Benarroche

Statut de pays observateur au traité sur l'interdiction des armes nucléaires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/02/2024
Pertinence
Question n° 09688 posée par M. Guy Benarroche

Accord entre la France et la Tunisie

La question a été retirée

11/01/2024
Pertinence
Question n° 08744 posée par M. Guy Benarroche

Accord entre la France et la Tunisie

La question a été transformée.

19/10/2023
Pertinence
Question n° 07824 posée par M. Guy Benarroche

Sécheresse et Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/07/2023
Pertinence
Question n° 04102 posée par M. Guy Benarroche

Méga-centrale bois charbon de Gardanne

Réponse du Ministère de la transition énergétique

01/12/2022
Pertinence
Question n° 02324 posée par M. Guy Benarroche

Pour un meilleur encadrement de l'activité des chirurgiens-dentistes dans les centres de santé dentaires

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

11/08/2022
Pertinence
Question n° 02387 posée par M. Guy Benarroche

Surpopulation carcérale

Réponse du Ministère de la justice

11/08/2022
Pertinence
Question n° 02195 posée par M. Guy Benarroche

Situation en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01557 posée par M. Guy Benarroche

Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre excellence Provence

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01558 posée par M. Guy Benarroche

Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions

Réponse du Ministère de la transition énergétique

21/07/2022
Pertinence