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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 0952S posée par M. Guillaume Gontard
Avenir du glacier de la Girose dans les Alpes
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 09088 posée par M. Daniel Salmon
Zéro artificialisation nette et référentiel de gendarmerie
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0839S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 02747 posée par M. Thomas Dossus
Destruction de terres agricoles pour la future autoroute A69 Castres-Toulouse
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02748 posée par M. Thomas Dossus
Inutilité du contournement routier de Châteaubourg
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02749 posée par M. Thomas Dossus
Pollution des eaux en raison de la déviation routière d'Évreux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02750 posée par M. Thomas Dossus
Inadéquation du prolongement de l'autoroute A104 avec les engagements climatiques de la France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02751 posée par M. Thomas Dossus
Inutilité du projet d'autoroute de la Loire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02752 posée par M. Thomas Dossus
Manque de transparence du projet de contournement de Maubeuge
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02753 posée par M. Thomas Dossus
Pollution due au projet de boulevard urbain capacitaire de l'ouest de Toulouse
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence