Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1465G posée par Mme Monique de Marco

    Assassinat de Samuel Paty

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1511G posée par M. Thomas Dossus

    Renforcement du protocole sanitaire dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20183 posée par M. Guy Benarroche

    Formation à la cuisine et plats végétariens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20217 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Programmes des études de cuisine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20634 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Recrutement des personnels accompagnants d'enfants en situation de handicap dans l'académie de Créteil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 21332 posée par M. Guy Benarroche

    Communication des rectorats sur les remplacements des professeurs absents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1722G posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Réforme du CAPES de langue corse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1738G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Vaccination dans les écoles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1861G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Langues régionales

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23480 posée par M. Guillaume Gontard

    Reconnaissance des troubles anxieux scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte