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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 19565 posée par M. Guy Benarroche

    Élevage de visons

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19566 posée par M. Guy Benarroche

    Moratoire pour l'implantation des entrepôts de e-commerce

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19568 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale thermique en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19662 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Contradictions écologiques du projet Prométhée en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 21424 posée par M. Jacques Fernique

    Projet éolien de Sarre-et-Eichel

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 21744 posée par Mme Monique de Marco

    Mode de gestion de la forêt usagère de la Teste de Buch

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  8. Question n° 21920 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Engagement de la France en faveur de la protection des peuples autochtones

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 22992 posée par M. Jacques Fernique

    Aides publiques pour les projets photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  10. Question n° 23158 posée par M. Daniel Salmon

    Difficultés liées à l'amplification des certificats d'économie d'énergie

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte