Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 11393 posée par Mme Monique de Marco

    Difficultés des infirmières du réseau de l'action de santé libérale en équipe

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11394 posée par Mme Monique de Marco

    Difficultés financières des chambres de métiers et de l'artisanat

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10885 posée par Mme Monique de Marco

    Difficultés de la presse quotidienne régionale face à la transformation du secteur de l'information

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07550 posée par Mme Monique de Marco

    Fermetures répétées des services des urgences en Gironde

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07291 posée par Mme Monique de Marco

    Autorisation de la piscine à vagues géante de Canéjan en Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07162 posée par Mme Monique de Marco

    Effet ciseaux pour les associations d'aide alimentaire

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07083 posée par Mme Monique de Marco

    Suspension des incarcérations au centre pénitentiaire de Gradignan

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05414 posée par Mme Monique de Marco

    Suppression de la technologie en 6e

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  9. Question n° 23629 posée par Mme Monique de Marco

    Prise en compte des travailleurs du handicap par le Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 21744 posée par Mme Monique de Marco

    Mode de gestion de la forêt usagère de la Teste de Buch

    La question a été retirée

    Pertinence Forte