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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 09852 posée par Mme Anne Souyris
Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09688 posée par M. Guy Benarroche
Accord entre la France et la Tunisie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard
Remboursement d'un soin pour l'arthrose
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08324 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 08325 posée par M. Guillaume Gontard
Situation critique des hôpitaux grenoblois
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 27500 posée par M. Guy Benarroche
Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25700 posée par M. Guillaume Gontard
Réforme du premier cycle des études de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25701 posée par M. Guillaume Gontard
Prise en compte des personnes âgées et annonce d'un nouveau report de l'examen de la loi « grand âge »
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 25702 posée par M. Guillaume Gontard
Situation des associations du secteur de l'éducation populaire et de la jeunesse dans le contexte de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25703 posée par M. Guillaume Gontard
Cruauté de la vénerie sous terre du blaireau
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence