Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 06924 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation de certains ex-salariés de GIAT Industries

Réponse du Ministère de la défense

13/06/2013
Pertinence
Question n° 04335 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation de certains ex-salariés de GIAT Industries

Réponse du Ministère de la défense

31/01/2013
Pertinence
Question n° 0290S posée par Mme Josette Durrieu

Projet Tarmac de démantèlement d'aéronefs

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

11/09/2008
Pertinence
Question n° 20898 posée par M. Georges Mouly

Retraite des personnels de GIAT-Industries

Réponse du Ministère de la défense

22/12/2005
Pertinence
Question n° 0874S posée par Mme Josette Durrieu

Reclassement des salariés de GIAT Industries Tarbes

Réponse du Ministère de la défense

24/11/2005
Pertinence
Question n° 0844S posée par Mme Hélène Luc

Situation des personnels de GIAT Industries

Réponse du Ministère de la défense

20/10/2005
Pertinence
Question n° 19686 posée par Mme Josette Durrieu

Retraites : régimes autonomes et spéciaux

Réponse du Ministère de la défense

06/10/2005
Pertinence
Question n° 0583S posée par M. Bernard Fournier

Inquiétudes des salariés de GIAT Industries

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

05/11/2004
Pertinence
Question n° 12914 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Industrie de défense

Réponse du Ministère de la défense

08/07/2004
Pertinence
Question n° 12093 posée par M. Didier Boulaud

Situation des industries de défense

Réponse du Ministère de la défense

13/05/2004
Pertinence