Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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368 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

368 questions

  1. Question n° 0138G posée par M. Éric Gold

    Métropoles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02294 posée par M. Éric Gold

    Inégalité de traitement des métropoles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02474 posée par M. Éric Gold

    Cour d'appel de Riom

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02561 posée par M. Éric Gold

    Monnaies locales complémentaires et citoyennes de France

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03066 posée par M. Éric Gold

    Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03218 posée par M. Éric Gold

    Carte scolaire pour la rentrée 2018

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03220 posée par M. Éric Gold

    Ligne ferroviaire Paris-Clermont-Ferrand

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03222 posée par M. Éric Gold

    Baisse du budget du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03517 posée par M. Éric Gold

    Normes pour la construction de logements

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03607 posée par M. Éric Gold

    Monnaies locales complémentaires et citoyennes de France

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte