Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 10727 posée par M. Francis Delattre

Liaison ferroviaire RER D-RER B dite « barreau de Gonesse »

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

06/03/2014
Pertinence
Question n° 01958 posée par M. Rachid Temal

Projet de ligne 17 du futur métro automatique du Grand Paris

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

16/11/2017
Pertinence
Question n° 03006 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

La question a été transformée.

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03008 posée par M. Arnaud Bazin

Ligne 17 du futur métro du Grand Paris

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

01/02/2018
Pertinence
Question n° 0360S posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05160 posée par M. Arnaud Bazin

Ligne 17 du futur métro du Grand Paris

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

24/05/2018
Pertinence
Question n° 11567 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Avenir du projet Europacity

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 0908S posée par M. Rachid Temal

Réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

08/08/2019
Pertinence
Question n° 1027G posée par M. Arnaud Bazin

Projet EuropaCity

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/11/2019
Pertinence
Question n° 16970 posée par M. Rachid Temal

Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence