Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
-
Question n° 1083S posée par M. Henri de Richemont
Traduction des brevets européens
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 1085S posée par M. Adrien Gouteyron
Application de la réglementation relative aux schémas de cohérence territoriale
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0325G posée par M. Adrien Gouteyron
Reconnaissance du génocide arménien
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0662S posée par M. Guy Vissac
Financement des travaux sur les routes nationales dans la région Auvergne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0630S posée par M. Adrien Gouteyron
Contrat de plan en Haute-Loire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0581S posée par M. Adrien Gouteyron
Baisse de la TVA dans le secteur de la restauration
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 0497S posée par M. Yann Gaillard
Horaires de fermeture des gares SNCF
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0410S posée par M. Adrien Gouteyron
Coût et conséquences du passage informatique à l'an 2000
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 0001G posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Actions des régions en faveur de l'éducation
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0064S posée par M. Adrien Gouteyron
Réaménagement de la route nationale 102
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence