Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 03920 posée par M. Adrien Gouteyron

    Contrats territoriaux d'exploitation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0030G posée par M. Paul Raoult

    Contrats territoriaux d'exploitation

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1250S posée par M. Adrien Gouteyron

    Plan d'aide à l'élevage bovin

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 36431 posée par M. Adrien Gouteyron

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0418G posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation de l'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0419G posée par Mme Yolande Boyer

    Suites de la crise de la " vache folle "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0688S posée par M. Adrien Gouteyron

    Aides aux titulaires de contrats territoriaux d'exploitation en zone de montagne

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19436 posée par M. Adrien Gouteyron

    Revalorisation des retraites des exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12876 posée par M. Adrien Gouteyron

    Compensation des handicaps pour les agriculteurs de zones de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09968 posée par M. Adrien Gouteyron

    Contrat territorial d'exploitation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte