Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 36790 posée par M. Adrien Gouteyron

Dispositif national d'accueil spécifique des demandeurs d'asile

Réponse du ministère : Emploi

29/11/2001
Pertinence
Question n° 0531G posée par M. Adrien Gouteyron

Evolution de la démographie médicale

Réponse du ministère : Emploi

29/06/2001
Pertinence
Question n° 0423G posée par M. Adrien Gouteyron

Pénurie de main-d'oeuvre dans certains secteurs d'activité

Réponse du ministère : Famille

08/12/2000
Pertinence
Question n° 29248 posée par M. Adrien Gouteyron

Compétences des unions de mutuelles

Réponse du ministère : Emploi

23/11/2000
Pertinence
Question n° 23345 posée par M. Adrien Gouteyron

Recouvrement intégré des cotisations sociales des artisans et commerçants

Réponse du ministère : Emploi

09/03/2000
Pertinence
Question n° 20880 posée par M. Adrien Gouteyron

Cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

02/12/1999
Pertinence
Question n° 19435 posée par M. Adrien Gouteyron

Préoccupations économiques et sociales des personnes âgées

La question est caduque

14/10/1999
Pertinence
Question n° 12877 posée par M. Adrien Gouteyron

Recrutement des jeunes dans les cafés, hôtels, restaurants

Réponse du ministère : Éducation

17/12/1998
Pertinence
Question n° 12621 posée par M. Adrien Gouteyron

Retraite anticipée en faveur des travailleurs lourdement handicapés

Réponse du ministère : Emploi

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12370 posée par M. Adrien Gouteyron

Conséquences de la réduction du temps de travail

La question est caduque

26/11/1998
Pertinence