Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

324 questions

  1. Question n° 03920 posée par M. Adrien Gouteyron

    Contrats territoriaux d'exploitation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03921 posée par M. Adrien Gouteyron

    Généralisation du dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03131 posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation des carrossiers vis-à-vis des compagnies d'assurances

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 38322 posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation du secteur du BTP en Haute-Loire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 36790 posée par M. Adrien Gouteyron

    Dispositif national d'accueil spécifique des demandeurs d'asile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 36431 posée par M. Adrien Gouteyron

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 35503 posée par M. Adrien Gouteyron

    Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Forte

  8. Question n° 34193 posée par M. Adrien Gouteyron

    Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Forte

  9. Question n° 34042 posée par M. Adrien Gouteyron

    Enseignement des langues anciennes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 33036 posée par M. Adrien Gouteyron

    Actions décentralisées de prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte