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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 0033A posée par M. Adrien Gouteyron
Crise d'identité des chaînes publiques de l'audiovisuel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0034A posée par M. Adrien Gouteyron
Assouplissement du régime du collège unique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0010A posée par M. Adrien Gouteyron
Traitement de l'information dans les médias audiovisuels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0038A posée par M. Adrien Gouteyron
Directive européenne sur la télévision sans frontières et la diffusion d'oeuvres européennes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0117A posée par M. Adrien Gouteyron
Aménagement des horaires dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0091A posée par M. Adrien Gouteyron
Annulation partielle de deux décrets relatifs à l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0017A posée par M. Adrien Gouteyron
Politique sportive du Gouvernement après les résultats de nos athlètes aux jeux olympiques
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0149A posée par M. Adrien Gouteyron
Réforme des collèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0150A posée par M. Adrien Gouteyron
Décentralisation de la gestion des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0151A posée par M. Adrien Gouteyron
Formation des personnels enseignants
La question est caduque
Pertinence