Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 1250S posée par M. Adrien Gouteyron

Plan d'aide à l'élevage bovin

La question a été retirée

19/01/2002
Pertinence
Question n° 1083S posée par M. Henri de Richemont

Traduction des brevets européens

Réponse du ministère : Commerce extérieur

18/05/2001
Pertinence
Question n° 1085S posée par M. Adrien Gouteyron

Application de la réglementation relative aux schémas de cohérence territoriale

Réponse du ministère : Équipement

18/05/2001
Pertinence
Question n° 0688S posée par M. Adrien Gouteyron

Aides aux titulaires de contrats territoriaux d'exploitation en zone de montagne

La question a été retirée

23/12/1999
Pertinence
Question n° 0662S posée par M. Guy Vissac

Financement des travaux sur les routes nationales dans la région Auvergne

Réponse du ministère : Équipement

24/11/1999
Pertinence
Question n° 0630S posée par M. Adrien Gouteyron

Contrat de plan en Haute-Loire

Réponse du ministère : Équipement

28/10/1999
Pertinence
Question n° 0581S posée par M. Adrien Gouteyron

Baisse de la TVA dans le secteur de la restauration

Réponse du ministère : Logement

02/10/1999
Pertinence
Question n° 0583S posée par M. Xavier Darcos

Mesures urgentes pour préserver la salle Pleyel

Réponse du ministère : Culture

02/10/1999
Pertinence
Question n° 0497S posée par M. Yann Gaillard

Horaires de fermeture des gares SNCF

Réponse du ministère : Équipement

24/03/1999
Pertinence
Question n° 0474S posée par M. Adrien Gouteyron

Modernisation de la ligne SNCF Le Puy-en-Velay-Saint-Etienne

Réponse du ministère : Équipement

03/03/1999
Pertinence